Environnement

Etudes environnementales réglementaires en France

La France s’est dotée d’une législation environnementale complexe (EIES, Loi sur l’eau, Loi sur la protection de la nature, Code de l’environnement, Plan Climat, SAGE, ICPE), et a mis en place plusieurs instances spécialisées dans la protection de l’environnement (Agence de l’Eau, Conservatoire de l’Espace Littoral et des Rivages Lacustres, Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie…). Habitué à travailler avec ces instances, et familier de ce cadre règlementaire très technique et précis, Artelia s’appuie sur son réseau d’agences et de filiales pour aider, sur tout le territoire français, les collectivités et les acteurs privés à élaborer des projets qui répondent parfaitement aux exigences légales en matière d’impacts environnementaux.

 

Par ailleurs, Artelia dispose d'équipes compétentes pour réaliser les dossiers ICPE (Installations Classées Pour l’Environnement) d’usines, bâtiments, centrales d’énergie, stations d’épuration ou toute installation soumise à déclaration auprès de la DREAL. 

 

Fiche Zones humides | Délimitation et fonctionnement hydrologique

Fiche Espèces protégées | Biodiversité - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage

Suivi écologique et hydrogéologique annuel de la gravière Pradier sur la commune de Mondragon

Client : PRADIER CARRIERES S.A.
Pays : France (Vaucluse)

Date : 2010 - 2013

Prestations :
  • Suivi hydrogéologique
  • Suivi écologique
  • Rédaction d’un rapport annuel
  • Participation au comité de suivi environnemental de la carrière

Projet Sourse

Schéma d'Orientation pour une Utilisation Raisonnée et Solidaire de la Ressource en Eau en Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Client : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Pays : France

Date : 2009 - 2013

Prestations :
  • Etat des lieux, diagnostic partagé
  • Elaboration des propositions et prospectives au terme de 2030
  • Elaboration des orientations stratégiques

Bretelle de Moulin Marcille depuis l'Autoroute A87 Nord

Client : ASF, Direction de la construction d'Angers
Pays : France (Maine-et-Loire)

Date : 2010 - 2011

Prestations :
  • Volet environnement pour la Maîtrise d'oeuvre
  • Dossiers réglementaires
    – Management des études environnement (Paysage, Hydraulique, Zone humide, Faune/Flore, ...)
    – Dossier d'étude d'impact et DUP
    – Dossier Loi sur l'eau
    – Dossier d'enquête parcellaire
    – Dossier archéologie préventive
    – Dossier Commission des Sites
    – Concertation

Création d'une bretelle permettant de desservir la ZAC de Moulin Marcile depuis l'Autoroute A87 Nord sur la commune des Ponts-de-Cé

Autoroute A87

Mise aux normes autoroutières de la section Sorges / Mûrs Erigné de la RN 260
Client : ASF, Direction de la construction d'Angers
Pays : France (Maine-et-Loire)

Date : 2007 - 2011

Prestations :
  • Assistance environnement pour la Maîtrise d'oeuvre complète "Etudes" et "Travaux"

Aménagement des rives de la Saône à Lyon

Etudes environnementales
Client : Grand Lyon
Pays : France (Rhône)

Date : 2009 - 2010

Prestations :
  • Etude des contraintes hydrauliques
  • Caractérisation des milieux naturels
  • Recensement des rejets

Amélioration des accès maritimes du port de Rouen

Client : Grand port Maritime de Rouen
Pays : France (Seine-Maritime)

Date : 2005 - 2010

Prestations :
  • Expertise et modélisation hydrosédimentaire
  • Etudes réglementaires environnementales

Valeur verte des logements

Client : ADEME
Pays : France

Date : 2010

Prestations :
  • Gestion de projet
  • Benchmark international
  • Analyse micro-économique
  • Analyse sociologique
  • Elaboration du rapport d’étude

Evaluation environnementale des programmes d'action "nitrates"

Client : DIREN Centre et Poitou-Charentes, DDAF/DDEA de Seine-Maritime, de l'Eure, du Puy-de-Dôme et de l'Allier
Pays : France

Date : 2008 - 2009

Prestations :
  • Expertise agronomique et évaluation environnementale, animation des réunions départementales

Requalification des berges du lac du Bourget

Client : Conseil Général de la Savoie
Pays : France (Savoie)

Date : 2004 - 2009

Prestations :
  • Maîtrise d'oeuvre complète des aménagements suivants :
    – Chemin lacustre en bordure du lac du Bourget (4,8 km), par engraissement de berges et pilotis
    – Passerelle piétonne
    – Infrastructures liées à ce cheminement : parkings, requalification d'un hameau
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