Environnement

Etudes environnementales réglementaires en France

La France s’est dotée d’une législation environnementale complexe (EIES, Loi sur l’eau, Loi sur la protection de la nature, Code de l’environnement, Plan Climat, SAGE, ICPE), et a mis en place plusieurs instances spécialisées dans la protection de l’environnement (Agence de l’Eau, Conservatoire de l’Espace Littoral et des Rivages Lacustres, Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie…). Habitué à travailler avec ces instances, et familier de ce cadre règlementaire très technique et précis, Artelia s’appuie sur son réseau d’agences et de filiales pour aider, sur tout le territoire français, les collectivités et les acteurs privés à élaborer des projets qui répondent parfaitement aux exigences légales en matière d’impacts environnementaux.

 

Par ailleurs, Artelia dispose d'équipes compétentes pour réaliser les dossiers ICPE (Installations Classées Pour l’Environnement) d’usines, bâtiments, centrales d’énergie, stations d’épuration ou toute installation soumise à déclaration auprès de la DREAL. 

 

Fiche Zones humides | Délimitation et fonctionnement hydrologique

Fiche Espèces protégées | Biodiversité - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage

Suivi écologique et hydrogéologique annuel de la gravière Pradier sur la commune de Mondragon

Client : PRADIER CARRIERES S.A.
Pays : France (Vaucluse)

Date : 2010 - 2013

Prestations :
  • Suivi hydrogéologique
  • Suivi écologique
  • Rédaction d’un rapport annuel
  • Participation au comité de suivi environnemental de la carrière

Projet Sourse

Schéma d'Orientation pour une Utilisation Raisonnée et Solidaire de la Ressource en Eau en Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Client : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Pays : France

Date : 2009 - 2013

Prestations :
  • Etat des lieux, diagnostic partagé
  • Elaboration des propositions et prospectives au terme de 2030
  • Elaboration des orientations stratégiques

Augmentation de capacité de la plateforme de compostage à La Martinique

Dossier de demande d’autorisation d’exploiter – Etude d’impact environnemental
Client : TERRALYS
Pays : France (La Martinique)

Date : 2013

Prestations :
  • Étude d’impact environnemental 
  • Dossier de demande d’autorisation d’exploiter ICPE : étude d’impact et étude de dangers

Extension d’une station de compression à Saint-Martin-de-Crau

Etude d’impact environnemental
Client : GRT Gaz
Pays : France (Bouches-du-Rhône)

Date : 2012

Prestations :
  • Etude d’impact environnemental

Autoroute A87

Mise aux normes autoroutières de la section Sorges / Mûrs Erigné de la RN 260
Client : ASF, Direction de la construction d'Angers
Pays : France (Maine-et-Loire)

Date : 2007 - 2011

Prestations :
  • Assistance environnement pour la Maîtrise d'oeuvre complète "Etudes" et "Travaux"

Bretelle de Moulin Marcille depuis l'Autoroute A87 Nord

Client : ASF, Direction de la construction d'Angers
Pays : France (Maine-et-Loire)

Date : 2010 - 2011

Prestations :
  • Volet environnement pour la Maîtrise d'oeuvre
  • Dossiers réglementaires
    – Management des études environnement (Paysage, Hydraulique, Zone humide, Faune/Flore, ...)
    – Dossier d'étude d'impact et DUP
    – Dossier Loi sur l'eau
    – Dossier d'enquête parcellaire
    – Dossier archéologie préventive
    – Dossier Commission des Sites
    – Concertation

Création d'une bretelle permettant de desservir la ZAC de Moulin Marcile depuis l'Autoroute A87 Nord sur la commune des Ponts-de-Cé

Amélioration des accès maritimes du port de Rouen

Client : Grand port Maritime de Rouen
Pays : France (Seine-Maritime)

Date : 2005 - 2010

Prestations :
  • Expertise et modélisation hydrosédimentaire
  • Etudes réglementaires environnementales
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