Gouvernance et éthique

Artelia est déterminé à ce que les missions qui lui sont confiées soient réalisées dans le respect des droits de l’homme, du travail et de l’environnement, et soient conduites en toute intégrité, conformément à ses valeurs, aux principes éthiques des affaires et aux lois en vigueur.

Parmi ses organes de gouvernance le Groupe dispose d’un comité éthique dédié chargé de concevoir, déployer, piloter et contrôler le programme d’intégrité, visant à prévenir les risques de corruption, de fraude ou de mauvaise conduite et à instaurer une culture de l’éthique chez tous les collaborateurs. 

L’éthique pour une performance durable

Artelia est convaincu que l’exemplarité éthique est un facteur de performance et de pérennité, mais que sa pratique se décline au quotidien et qu’elle est l’affaire de tous.

Le Groupe prohibe toutes formes de corruption ou de fraude dans la pratique de ses affaires.

Artelia a élaboré un programme de compliance complet, conforme aux plus hautes pratiques éthiques professionnelles internationales et aux dispositions légales, y compris les plus récentes en France.

Une cartographie d’évaluation des risques a été conçue et déployée pour mesurer et mettre en place des plans d’action de maîtrise des risques. De nombreuses procédures ont été créées, concourant par exemple à la vérification préalable de l’intégrité de certains partenaires, à l’identification et à la prévention des tentatives de pratiques anticoncurrentielles, de fraude, de corruption, de conflit d’intérêt, de transparence dans les cadeaux et invitations donnés ou reçus.

Tous les collaborateurs doivent se conformer à ces dispositifs et bénéficient d’une formation éthique destinée à les sensibiliser au respect des règles du Groupe et à leur faire adopter un comportement exemplaire. 

Un guide pour associer nos partenaires

Afin d’associer ses partenaires à sa démarche, Artelia a également conçu un guide de bonne conduite des affaires, conforme aux principes de sa nouvelle Charte Éthique. 

Fondement de la collaboration entre Artelia et chaque partenaire, il permet de prendre facilement connaissance des pratiques adoptées par Artelia dans l’exercice de ses missions et dans ses relations avec les tiers et de signaler, à tout moment, un problème d’ordre éthique ou des faits de corruption ou de fraude.

La gouvernance et l’organisation de l’éthique

Le Comité d’Ethique a été créé en avril 2011. Il est une instance indépendante de réflexion, de conseil, d’analyse, et de proposition et de supervision sur l’éthique professionnelle à l’intérieur du Groupe. Il est composé de membres nommés par le Conseil d’Administration.

Le Comité d’Ethique peut être saisi de manière confidentielle par tout responsable d’entité ou par tout collaborateur confronté à une question d’éthique. Notre objectif est de ne pas laisser un collaborateur seul face à un enjeu éthique pour lequel aucune réponse ne s’impose clairement.

Artelia a mis en place une organisation spécifique pour assurer le déploiement de son programme d’intégrité à tous les niveaux du Groupe et pour apporter son soutien aux questions d’éthiques et d’intégrité pouvant être signalées. Un Responsable Ethique et Intégrité Groupe a été désigné en juillet 2015. Il rapporte au Directeur Général du Groupe et rend compte de ses travaux au Comité d’Ethique.

Le Responsable Ethique et Intégrité s’appuie sur un réseau décentralisé de Responsables Ethique et Intégrité mis en place au niveau des principales structures du Groupe en France et à l’international. Les Responsables Ethique et Intégrité sont chargés d’assurer la diffusion des règles d’éthiques et de conformité du programme d’intégrité et peuvent être saisis de toute question pratique d’ordre éthique ou d’intégrité. Ils peuvent également être saisis par tout responsable d’entité, par tout collaborateur ou par tout partenaire d’affaire confrontés à une question d’éthique